ARTICLE 1 – IDENTITÉ

Le site internet appartient à et est exploité par L'Association Nationale de Foot à 5 (Association loi 1901 domiciliée au 33 rue Nungesser et Coli, 75016 Paris - SIRET 91792548900010 - contact@anf5.fr).

Le site internet est hébergé chez OVH (société domicilié au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. Téléphone : 1007)

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ARTICLE 2 – PROPRIÉTÉ DU CONTENU

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Tout le contenu qui y est présenté ou affiché, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, les textes, graphismes, photographies, images, images mobiles, le son, les illustrations et les logiciels (ci-après le « contenu »), appartient à l'Association Nationale de Foot à 5, ses donneurs de licences et/ou fournisseurs de contenu et/ou utilise avec l’autorisation des titulaires. Tous les éléments du site, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, la conception générale et le contenu, sont protégés par une loi sur la présentation, le copyright, les droits moraux, les marques de fabrique et autres lois concernant les droits de propriété intellectuelle. En dehors des dispositions explicitement autorisées sous ce contrat ou un autre contrat avec l'Association Nationale de foot à 5, aucune partie ou élément du site ou de son contenu ne peuvent être copiés ou retransmis par un moyen quelconque et le site, son contenu et, sauf dispositions contraires expressément convenues, tous les droits y afférant, resteront la propriété exclusive de l'Association Nationale de Foot à 5 ou de ses donneurs de licences / autorisation.

 

ARTICLE 3 – ACCESSIBILITÉ
 

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7, sauf interruption programmée, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.